• Don par testament
• Don de valeurs mobilières
• Don d’une police d’assurance-vie
• Don de REER ou de FEER
• Création d’un Fonds de dotation

Qu’est-ce qu’un don planifié?

Un « don planifié » désigne tout don, immédiat ou futur, qui fait l’objet d’une planification financière, fiscale ou successorale, et tient compte de la situation personnelle du donateur. Qu’il s’agisse d’un don testamentaire (de valeurs mobilières ou immobilières) ou d’un don d’assurance-vie lui permettant de bénéficier dès aujourd’hui d’un crédit d’impôt ou d’en faire bénéficier sa succession, les possibilités sont nombreuses.

Il existe deux volets aux dons planifiés

1. Les dons différés relèvent de décisions qui sont prises par le donateur de son vivant, mais qui sont réalisées plus tard, après son décès : les dons testamentaires et les dons d’assurances vie en sont les meilleurs exemples.
2. Les dons immédiats désignent principalement les montants en espèces et les valeurs mobilières. Rappelons que vous pouvez consentir un don par testament aussi simplement qu’en écrivant sur un bout de papier une phrase d’une dizaine de mots, signée de votre main, par laquelle vous indiquez à vos proches votre désir de faire un don à Opération Enfant Soleil lors de votre décès. Ce don peut être d’un montant précis, d’un pourcentage de votre patrimoine ou encore d’un bien meuble ou immeuble.

Peu importe le montant, tous les dons dirigés vers le programme de dons planifiés assureront la pérennité de la mission d’Opération Enfant Soleil, puisque seulement les revenus générés par ces dons serviront au fonctionnement de l’organisme.

Poser un geste concret en toute confiance

Appréciée pour sa fiabilité et sa transparence, Opération Enfant Soleil offre désormais la possibilité de créer un fonds de dotation personnalisé, nommé selon le choix du donateur. Il vous est ainsi possible de faire survivre le souvenir d’un être cher tout en assurant la pérennité de l’organisme.

En accord avec la politique de dons d’Opération Enfant Soleil, le donateur pourra choisir comment son don planifié pourra compter concrètement en l’investissant dans l’un des trois secteurs d’affectation suivants :

• l’acquisition d’équipements technologiques de pointe;
• l’amélioration de l’expérience de l’enfant en milieu hospitalier;
• l’offre de plus de soins à proximité du domicile.

La création de votre fonds de dotation

Le fonds de dotation devient en quelque sorte votre fondation personnelle, sans les préoccupations liées à sa gestion. Le capital de votre fonds de dotation personnalisé sera investi à perpétuité, et les intérêts seront remis aux différents secteurs d’affectation d’Opération Enfant Soleil, selon vos volontés.

Trois types de fonds de dotation sont proposés :

• Le fonds nommé soutient la mission générale d’Opération Enfant Soleil. Il requiert un capital minimum de 10 000 $, accumulé par vous et vos proches au cours des 5 années suivant sa création. Il permet d’immortaliser la mémoire d’un enfant, un événement, un pan de l’histoire de votre famille, etc.
• Le fonds nommé et affecté est constitué avec un capital minimum de 50 000$, toujours accumulé par vous et vos proches dans les 5 ans suivant sa création. Opération Enfant Soleil vous propose un éventail d’utilisations précises pour votre fonds.
• Des fonds nommés et affectés spécialement par une décision du conseil d’administration peuvent aussi être créés. Renseignez-vous auprès d’Opération Enfant Soleil.

Si vous souhaitez associer votre nom à notre organisme, ou rendre hommage à un être cher par la création d’un fonds personnalisé, Opération Enfant Soleil vous offre de réaliser votre souhait par l’entremise de ces trois types de fonds :

Les secteurs d’affectation

Selon votre choix, et en accord avec la politique de dons d’Opération Enfant Soleil, votre don planifié peut être investi dans un des trois secteurs d’affectation suivants :

SECTEUR 1
L’acquisition d’équipements technologiques de pointe
Pour diminuer la douleur, guérir et sauver la vie de milliers d’enfants.

SECTEUR 2
L’amélioration de l’expérience de l’enfant en milieu hospitalier
Pour que la vie de l’enfant et de sa famille soit plus agréable pendant la durée du séjour à l’hôpital, pour que les enfants guérissent mieux.

SECTEUR 3
Les projets visant à offrir plus de soin à proximité du domicile
Pour faciliter la vie de l’enfant et de ses parents, car parfois plusieurs centaines de kilomètres les séparent des quatre grands centres hospitaliers.

Ces secteurs d’affectation ont été définis en fonction de la continuité des besoins auxquels Opération Enfant Soleil subvient depuis 1988.

Les membres du comité des dons planifiés

• Nancy Bélanger, notaire et fiscaliste
• Patrick Beaumont, conseiller en sécurité financière, Vice-président Apogée groupe financier
• Maude Caron-Morin, avocate-fiscaliste, Joli-Cœur Lacasse
• Richard Garneau, actuaire, Goulet Garneau Actuaires Conseils
• Pascal Hachey, notaire
• Pascal Lessard, D. Fisc, CPA, CGA LL Conseils S.E.N.C.R.L.

Merci à ces experts qui œuvrent à titre de bénévoles en donnant leurs avis et conseils en matière de succession, d’assurance-vie, de planification financière, de fiscalité et dans d’autres domaines connexes. Ils sont des représentants de la cause et des ressources précieuses pour Opération Enfant Soleil en raison de leurs champs d’expertise.